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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DM PARFUMS
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NUITS INDIENNES JEAN-LOUIS SCHERRER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NUITS INDIENNES JEAN-LOUIS SCHERRER
DM PARFUMS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94530190
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2014

Présentation de la marque NUITS INDIENNES JEAN-LOUIS SCHERRER

Déposée le 22 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DM PARFUMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NUITS INDIENNES JEAN-LOUIS SCHERRER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DM PARFUMS domicilié(e) 54-56 Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2269241) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 742 195 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARC SABATIER domicilié(e) 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2269241) - 75116 - France.

La marque NUITS INDIENNES JEAN-LOUIS SCHERRER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NUITS INDIENNES JEAN-LOUIS SCHERRER est expirée depuis le 22 juillet 2014.

DM PARFUMS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , INDIAN NIGHTS , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NUITS INDIENNES , SCHERRER 2 , JEAN-LOUIS SCHERRER , , JLS JEAN-LOUIS SCHERRER ,


DM PARFUMS Société par actions simplifiée - 54-56 Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2269241) - 75008 - France - SIREN 440742195


CABINET MARC SABATIER - 83 Avenue Foch,75116 PARIS (dossier no 2269241) - 75116 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342472 - Publication au BOPI 2002-03-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Inscription le 6 mars 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°366617 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 6 mars 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366616 - Publication au BOPI 2003-03-06

Inscription le 3 septembre 2002 - Saisie notifiée n°352749 - Publication au BOPI 2002-09-03

Inscription le 8 août 2002 - Concession de licence n°351340 - Publication au BOPI 2002-08-08

Inscription le 6 juin 2003 - Résiliation de licence n°371754 - Publication au BOPI 2003-06-06

Inscription le 21 juillet 2003 - Mainlevée de saisie n°374191 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 10 juillet 2006 - Gage constitué n°436798 - Publication au BOPI 2006-07-10

Inscription le 10 mai 2004 - Gage radié n°392199 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 7 mars 2003 - Gage constitué n°378513 - Publication au BOPI 2003-03-07

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2004 n°2269241 - Publication au BOPI 2004-07-15

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Inscription le 12 juillet 2012 - Saisie notifiée n°579117 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

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